Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : [À compléter : date]

1. Objet

Les présentes conditions régissent l’utilisation du service GreenCowork, édité par [À compléter : raison sociale], qui met à disposition d’une entreprise cliente une équipe d’agents d’intelligence artificielle coordonnée par une co-CEO virtuelle.

2. Accès au service

L’accès se fait par un compte associé à une adresse email professionnelle. La connexion s’effectue par un lien envoyé par email. Chaque utilisateur dispose d’un rôle au sein de l’espace de son entreprise : dirigeant, administrateur, membre ou lecture seule.

3. Essai gratuit

L’essai gratuit donne accès aux fonctionnalités signalées « Inclus dans l’essai » sur le site, dans la limite d’un quota d’utilisation de l’IA. Les fonctionnalités signalées « Bientôt » ne sont pas incluses tant qu’elles ne sont pas mises à disposition. Durée et limites de l’essai : [À compléter : durée et conditions de l’essai].

4. Abonnements, pilote et mise en place

Les offres, prix, frais de mise en place, conditions du pilote de 30 jours et durée d’engagement sont ceux affichés sur la page Tarifs au moment de la souscription. [À compléter : conditions de paiement, de renouvellement et de résiliation]

5. Utilisation de l’intelligence artificielle

Les livrables produits par les agents sont générés par intelligence artificielle. Ils sont soumis à la validation de l’utilisateur avant tout envoi, sauf lorsque l’utilisateur a explicitement autorisé l’envoi automatique pour certaines tâches. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des livrables qu’il valide.

6. Connecteurs

L’utilisateur peut connecter des outils tiers (par exemple Qonto ou Stripe). Les clés d’accès sont vérifiées auprès de l’outil, puis stockées chiffrées. L’utilisateur peut déconnecter un outil à tout moment.

7. Données

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Le client peut demander l’export ou la suppression de ses données.

8. Responsabilité

[À compléter : clauses de responsabilité, à rédiger avec un juriste]

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. [À compléter : juridiction compétente]