Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [À compléter : date]

Version préliminaire, non publiée. Les éléments surlignés sont à compléter par Greenconversion. Texte à faire relire par un juriste avant publication.

Responsable du traitement

[À compléter : raison sociale, adresse, email de contact pour les données personnelles].

Données collectées

Base légale

Exécution du contrat pour l’utilisation du service ; intérêt légitime ou mesures précontractuelles pour les demandes de démo. [À compléter : à valider]

Durées de conservation

[À compléter : durées de conservation par catégorie de données]

Destinataires et sous-traitants

La liste des prestataires et de leurs lieux de traitement figure sur la page Sécurité et sous-traitants. Les textes transmis à l’IA sont traités par Anthropic via son offre professionnelle, dont les conditions excluent l’entraînement des modèles sur ces données.

Transferts hors de l’Union européenne

Certains prestataires sont établis aux États-Unis (hébergement du site, traitement par l’IA). [À compléter : garanties encadrant ces transferts, par exemple clauses contractuelles types]

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Pour les exercer : [À compléter : email ou adresse]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).